Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES
Mme LANDREAU Annie

Numéro de dépôt :
3921714
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES de LANDREAU Annie

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES

Déposée le 23 mai 2012 par madame LANDREAU Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est madame LANDREAU Annie domicilié(e) 20 lieu dit Bertineau - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LANDREAU Annie domicilié(e) 20 lieu dit bertineau - 33500 - NEAC - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES est expirée depuis le 23 mai 2022.

LANDREAU Annie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR SAINT YVES , CHATEAU VIEUX BRABAN , CHATEAU VANGELYS , CHATEAU VIEUX BRABAN , Château Vagelys


Mme LANDREAU Annie - 20 lieu dit Bertineau - 33500 - NEAC - France


Mme LANDREAU Annie - 20 lieu dit bertineau - 33500 - NEAC - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.